Le contenu du site est réutilisable, hors utilisation commerciale, sous réserve de respecter les conditions de la licences Creatives Commons CC BY-NC-SA 4.0 dont les principes généraux sont précisés dans les liens ci-dessous

En français

En anglais

https://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/4.0/

Documents présentés sur le site CouZarchives.fr

La source doit être mentionnée sur les support internet sous la forme d’un lien pointant sur la page d’accueil du site ou sur la page sur laquelle figure la ressource réutilisée : CouZarchives.fr

Pour les autres supports, la mention doit être « CouZarchives.fr ».

Documents présentés sur le site CouZarchives.fr ET pour lesquels une source est mentionnée

Lorsque le document réutilisé est accompagné d’une source, celle-ci doit être mentionnée avant le nom du site.

Par exemple pour un document qui serait mentionné « Collection Albert Jean », le crédit doit être « Collection Albert Jean sur CouZarchives » pour une publication numérique et « Collection Albert Jean sur CouZarchives » pour tout autre support.

Lorsqu’un lien permanent est mentionné sur le document réutilisé, le lien peut pointer sur ce lien permanent.

Intégration dans un site tiers

L’intégration dans un site tiers de contenu n’est pas autorisé.